04 novembre 2021

Du 25 au 28 octobre, 4 forums d’information sur les projets de la Plaine d’Aunis riches en échanges

Les projets éoliens de la Plaine d’Aunis sont 4 projets éoliens développés par la société poitevine Eolise, spécialisée dans les projets d’énergies renouvelables, depuis 2016.

Au global, les 4 parcs comprendront 21 éoliennes, réparties sur les territoires de 8 communes (Aigrefeuille d’Aunis, Angliers, La Jarrie, Longèves, Saint-Christophe, Saint Médard, Sainte-Soulle et Vérines) pour une production annuelle d’électricité de 230 Gigawattheures (GWh). C’est l’équivalent de la consommation de 49 000 foyers, soit 25% des besoins en électricité de l’Agglomération de la Rochelle (chauffage inclus).

4 soirées consacrées à l’information de la population des communes concernées

Des réponses au besoin d’information des habitants

En mai dernier, dans le cadre d’une étude des perceptions réalisée par l’équipe Concertation de Mazars, celle-ci est venue à la rencontre de 534 acteurs du territoire. De ces échanges, a émergé un réel consensus autour d’un besoin d’information sur les projets éoliens. C’est pour y répondre qu’Eolise et l’équipe Concertation de Mazars ont organisé 4 forums d’information, du 25 au 28 octobre 2021.

Plusieurs moyens ont été mis en œuvre pour diffuser le plus largement possible l’invitation des riverains et des élus à ces évènements : par voie de presse, via la lettre d’information distribuée, via le site internet Concerto du projet, mais aussi grâce à l’aide de plusieurs mairies qui ont relayé l’information.

Les forums se sont tenus comme suit :

Lundi 25 octobre à la Salle des fêtes d’Aigrefeuille d’Aunis
Mardi 26 octobre à la Salle des fêtes de Vérines
Mercredi 27 octobre à la salle de l’Envol à Longèves
Jeudi 28 octobre à la Salle des fêtes de La Jarrie

Ces permanences d’information, organisées en différents lieux, ont permis au plus grand nombre de pouvoir s’y rendre. Le contenu proposé portait chaque soir sur les 4 projets éoliens, de façon à permettre à tous d’avoir des informations précises sur le ou les projets les plus proches de leur lieu de vie, mais également d’en avoir une vision d’ensemble.

Une participation au rendez-vous et de nombreux échanges avec les développeurs

Au total, en 4 soirs, 160 personnes ont été informées et ont pu rencontrer les développeurs pour échanger. L’équipe Concertation de Mazars a aussi pu consigner un grand nombre de questions, remarques et propositions émises lors de ces 4 forums.

Voici les questions qui ont été les plus posées pendant ces permanences.

Question : « Les éoliennes ne vont-elles pas faire de bruit pour les riverains les plus proches ? »

Réponse d’un des développeurs EOLISE : A 500 mètres de distance (distance minimale réglementaire) des habitations, les basses fréquences, principal bruit de fond émis par les éoliennes, sont généralement inférieures à 35 décibels. Ce niveau correspond au le bruit produit par une conversation à voix basse. Par ailleurs les études acoustiques vont permettre d’étudier l’émergence du projet (c’est-à-dire le bruit additionnel créé par les éoliennes), ceci afin de vérifier que le projet respecte bien la règlementation française. Cette dernière est l’une des plus strictes au monde en la matière car elle impose une émergence maximum de 3 décibels la nuit et de 5 décibels le jour par rapport à l’ambiance sonore mesurée sans les éoliennes. Une fois le parc en fonctionnement, une seconde étude acoustique est réalisée afin d’évaluer si le niveau sonore est bien conforme à la réglementation et aux simulations effectuées avant sa construction.

Question : « Comment se passe le démantèlement ? Que devient le bloc de béton dans le sol ? »

Réponse d’un des développeurs EOLISE : Conformément à l’article R.515-106 du Code de l’Environnement et à l’arrêté du 26 août 2011 dans sa version modifiée du 22 juin 2020 précisant les modalités s’appliquant aux parcs éoliens, les opérations de démantèlement et de remise en état du site sont aujourd’hui parfaitement connues et cadrées par la loi. Celles-ci sont à la charge de l’exploitant du parc éolien. En aucun cas, le démantèlement ne peut être à la charge du propriétaire du terrain, de l’exploitant agricole de la parcelle ou de la commune.

A noter que la loi oblige l’exploitant à provisionner, au moment de la construction d’un parc, une somme de 50 000 € pour les éoliennes d’une puissance inférieure ou égale à 2 MW puis de 10 000 € par MW supplémentaire, pour pallier son futur démantèlement. Cette somme est indexée et consignée à la Caisse des dépôts au moment de la construction du parc. Les premiers démantèlements réalisés en France ont démontré qu’un montant de 50 000 € par éolienne correspondait au coût réel du démantèlement car la plupart des éléments de l’éolienne sont recyclés (revendus) et amortis par le rendement du parc.

Concernant le socle en béton, les textes de loi imposent, depuis le 1er juillet 2020, l’excavation de la totalité des fondations dans le cas d’éoliennes installées sur des terrains à vocation agricole ainsi que le remplacement par des terres de caractéristiques comparables aux terres situées à proximité. Dans les contrats de location signés avec les propriétaires/exploitants concernés, cette obligation légale est rappelée.

Question : « Quelles seront précisément les retombées financières pour les communes ? »

Réponse d’un des développeurs EOLISE : Les retombées économiques d’un projet éolien pour la commune sont principalement de nature fiscale. Elles proviennent de plusieurs taxes : l’Imposition Forfaitaire des Entreprises de Réseaux (IFER), la Contribution Economique Territoriale (CET) et la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB). Dans le cadre des projets de la Plaine d’Aunis, ces retombées diffèrent selon le nombre d’éoliennes implantées et la puissance unitaire des éoliennes sur le territoire de chaque commune et vont de 10 000 euros à 90 000 euros.

D’autres questions ?

Pour plus de réponses, n’hésitez pas à consulter la Foire Aux Questions, mais également l’onglet « Comprendre l’éolien » du site internet d’Eolise.

Tous les supports présentés lors de ces forums d’information sont disponibles en ligne ici.

Merci à toutes et tous pour votre participation !